Historique de la Commodity Futures Trading Commission (CFTC)

La Commodity Futures Trading Commission (CFTC) est une agence indépendante du gouvernement américain créée en 1974. Elle est chargée de la réglementation des marchés de produits dérivés aux États-Unis, y compris les contrats à terme, les swaps et certains types d'options.

Origines et création de la CFTC

Les contrats à terme sur les produits agricoles ont été négociés aux États-Unis pendant plus de 150 ans et ont été soumis à une réglementation fédérale depuis les années 1920. Le Grain Futures Act de 1922 a établi l'autorité de base, qui a ensuite été modifiée par le Commodity Exchange Act de 1936.

Depuis les années 1970, le commerce de contrats à terme s'est rapidement étendu au-delà des produits physiques et agricoles traditionnels pour inclure une vaste gamme d'instruments financiers, tels que les devises étrangères, les titres d'État américains et étrangers, et les indices boursiers américains et étrangers.

Face à cette expansion, le Congrès a créé la CFTC en 1974 en adoptant le Commodity Futures Trading Commission Act. La nouvelle agence a remplacé l'autorité de réglementation des produits de base du département de l'Agriculture américain.

Premiers présidents de la CFTC

Les cinq premiers commissaires de la CFTC, dont le premier président, ont été nommés en avril 1975. Voici les présidents qui se sont succédé à la tête de l'agence depuis sa création :

• William T. Bagley (avril 1975 - avril 1978)
• James M. Stone (mai 1978 - mai 1983)
• Susan M. Phillips (mai 1983 - juillet 1987)
• Wendy L. Gramm (juillet 1988 - janvier 1993)
• Mary L. Schapiro (octobre 1994 - juin 1996)
• Brooksley E. Born (août 1996 - juin 1999)
• William J. Rainer (août 1999 - janvier 2001)
• James E. Newsome (décembre 2001 - juillet 2004)
• Walter L. Lukken (août 2007 - juillet 2009)
• Gary Gensler (mai 2009 - janvier 2014)
• Timothy G. Massad (juin 2014 - janvier 2017)
• J. Christopher Giancarlo (août 2017 - juillet 2019, président par intérim de janvier à août 2017)
• Heath P. Tarbert (juillet 2019 - janvier 2021)

La CFTC a joué un rôle clé dans la réglementation des marchés dérivés au fil des décennies, s'adaptant aux évolutions du secteur.

Élargissement des compétences de la CFTC

En 2000, le Commodity Futures Modernization Act a renouvelé et élargi le mandat de la CFTC. L'agence a été chargée de développer, avec la Securities and Exchange Commission (SEC), un régime de réglementation conjoint pour les contrats à terme sur actions individuelles, dont la négociation a commencé en novembre 2002.

Après la crise financière de 2007-2008, le Dodd-Frank Wall Street Reform and Consumer Protection Act de 2010 a encore étendu les pouvoirs de réglementation de la CFTC aux marchés des swaps. Les marchés des swaps représentaient alors une valeur notionnelle de plus de 400 billions de dollars. La CFTC a ainsi acquis un rôle majeur dans la supervision de ce vaste segment du marché des dérivés de gré à gré.

Rostin Behnam, président actuel de la CFTC

Le président actuel de la CFTC est Rostin Behnam, nommé par le président Biden et confirmé à l'unanimité par le Sénat américain. Il a prêté serment le 4 janvier 2022 pour devenir le 15e président de l'agence.

Avant d'être nommé président, Rostin Behnam a été commissaire de la CFTC depuis septembre 2017. Il a été élu président par intérim en janvier 2021 avant sa nomination définitive à la présidence par le président Biden.

Sous la direction du président Behnam, la CFTC a mis l'accent sur les risques liés au climat pour les marchés financiers. En 2020, l'agence a publié un rapport intitulé "Managing Climate Risk in the U.S. Financial System", le premier du genre d'une agence gouvernementale américaine. Le président Behnam a également créé la première unité de risque climatique de la CFTC pour se concentrer sur le rôle des dérivés dans la compréhension, l'évaluation et la gestion des risques liés au climat.

Le mandat actuel de Rostin Behnam en tant que président de la CFTC court jusqu'en avril 2027. Il dirige une commission composée de cinq commissaires nommés par le président des États-Unis pour des mandats de cinq ans.

En résumé, la Commodity Futures Trading Commission a été créée en 1974 pour réglementer les marchés de dérivés aux États-Unis. Depuis lors, son rôle et ses compétences se sont considérablement élargis, notamment avec le Dodd-Frank Act de 2010 qui lui a confié la supervision des marchés de swaps. Rostin Behnam est le président actuel de la CFTC depuis janvier 2022, menant des initiatives sur les risques climatiques pour le système financier. L'agence poursuit son travail de réglementation des marchés dérivés complexes et en constante évolution.